Le boom du CBD, le cannabis « légal »

Outre-Quiévrain, les boutiques vendant du cannabis au « cannabidiol » (CBD), se multiplient dans la capitale comme en province. Mais l’ambigüité juridique qui entoure cette substance pourrait bien forcer ces commerces à mettre rapidement la clé sous le paillasson. Qu’en est-il en Belgique ?

En France, des « coffee shop » fleurissent dans les grandes villes et les petites cités de province. Ces boutiques proposent des produits au « cannabidiol » (CBD). Cette molécule fait partie des nombreux cannabinoïdes présents dans le cannabis. Elle en a la forme, la couleur et l’odeur. Le CBD, ou « cannabidiol », est loin d’un psychotrope comme l’actif le plus connu de la plante, le THC (delta-9-tétrahydrocannabinol), mais reste l’un des composants actifs majeurs du cannabis.

A l’inverse du THC, le CBD n’a pas d’effet stupéfiant. On lui prête plutôt des effets antistress, antidépressifs, antioxydants, anti-inflammatoires ou encore, antiépileptiques, « comme une bonne tisane à la camomille » nous avance un revendeur belge. Le CBD se présente sous diverses formes : en cristaux, en sirop, en huile, en liquide, à vapoter, en résine, en pollen, en baume, en sucreries, en gâteau, ou encore en infusion. Les prix varient de 20 à 25 euros le gramme.

Aucune législation précise n’encadre actuellement la commercialisation et la consommation de ce genre de produits. Au niveau national, personne ne sait en effet exactement à quelle catégorie cette substance appartient, l’OMS elle-même se refusant de la classer parmi les drogues, explique Les Echos.

L’ouverture de ces commerces d’un genre nouveau est dans le viseur du ministère de la Santé français qui s’est dit fermement opposée à l’usage du cannabis à des fins récréatives. Agnès Buzyn, la ministre de la Santé, a souligné: « Ils n’ont pas à vendre des produits contenant du THC. Le droit français autorise les utilisations industrielles du chanvre dont est extrait le cannabis « quand il contient moins de 0,2 % de THC ». Les coffee shops « ont détourné le droit en disant que leurs cigarettes contiennent moins de 0,2 % de THC », alors que « toute vente de cannabis à usage récréatif, lorsque ce cannabis contient du THC, quelle que soit la dose, est normalement condamnable par la loi« . Pour elle, ce genre de boutiques aura fermé dans quelques mois, aussi rapidement qu’elles sont apparues.

Et en Belgique ?

En Belgique, la vente et la consommation de CBD se situe dans la même zone grise du droit. Aucune loi n’interdit spécifiquement cette substance, car elle n’est pas considérée comme un psychotrope.

Des boutiques se sont, également, depuis peu spécialisées dans des produits au CBD et pratiquent du commerce en ligne. « On surfe sur la législation qui est tout aussi floue en Belgique qu’en France », nous explique l’un des premiers revendeurs belges. Il ne désire toutefois pas rentrer dans les détails, de peur qu’une trop grande médiatisation n’attire les soupçons des autorités et lui mette des bâtons dans les roues. Ce négociant qui préfère s’exprimer sous couvert d’anonymat dit se fournir en Suisse où le cannabis avec un fort taux de CBD (entre 8 et 21%) et moins de 1 % de THC est autorisé à la commercialisation dans des boutiques spécialisées et certains bureaux de tabacs depuis 2011. La chaine de hard discount Lidl s’est même lancée récemment dans la vente de produits contenant du cannabis cultivé localement.

C’est le dernier arrêté royal publié le 6 septembre 2017 qui réglemente les substances stupéfiantes et psychotropes. Comme l’explique la RTBF, s’il est fait mention d’une réglementation européenne qui autorise la production de chanvre si sa teneur en THC n’excède pas 0,2 %, dans le texte final cette mention n’apparaît pas. « Nul ne peut importer, exporter, transporter, fabriquer, produire, détenir, vendre, délivrer ou acquérir » du cannabis. » La culture des plants de cannabis (…) est interdite et ne peut être autorisée ». La réglementation européenne n’est donc pas transposée dans le droit belge. Ces « pacsons » de cannabis au CBD restent donc, en réalité, interdits chez nous… mais la poursuite des personnes qui les vendent et les consomment ne semble toutefois pas être la priorité des services de police.

Cannabis thérapeutique

De son côté, le cannabis médical utilisé à des fins thérapeutiques pourra bientôt être légalement commercialisé et consommé dans notre Royaume. Maggie de Block, la ministre de la santé (Open VLD) a annoncé la semaine dernière que l’arrêté royal (AR) à ce sujet avait été signé et, selon De Morgen, la publication au Moniteur est prévue pour la fin du mois de juin.

L’AR spécifie que les médicaments contenant des principes actifs du cannabis, qui possèdent une autorisation et sont vendus uniquement sur prescription peuvent être vendus et consommés. Il existe à l’heure actuelle un seul médicament composé de cannabis sur le marché belge, le Sativex, en spray oral. Le cabinet de la ministre explique que chaque médecin aura la liberté de prescrire ce traitement à ses patients. « Mais seulement les patients qui souffrent de spasmes causés par la sclérose en plaques pourront être remboursés », ajoute la ministre. La procédure de remboursement devrait être avalisée pour la fin de l’année.

Lire aussi : « La Belgique légalisera le cannabis. Ce n’est qu’une question de temps »