Parfum de conflit d’intérêts au château d’Hélécine (enquête)

Le concessionnaire du château d’Hélécine bénéficie-t-il d’un traitement de faveur? Un faisceau de faits démontre que la directrice générale de la Province du Brabant wallon intervient régulièrement à son profit, quitte à bafouer les règles des marchés publics. Depuis l’entrée en vigueur de la concession, le déficit du site est resté constant. Notre enquête exclusive.

Il lui arrive de guider les automobilistes sur le parking du château, les jours d’affluence: Annick Noël, directrice générale de la Province du Brabant wallon, n’hésite jamais à donner un coup de main au domaine d’Hélécine, cette propriété provinciale nichée à l’est du territoire.

Depuis la fin de 2016, les autorités provinciales ont choisi d’y travailler avec un concessionnaire, arguant qu’un partenaire privé développerait mieux le domaine que le service public. Objectifs: accroître la notoriété du lieu, y attirer davantage de visiteurs et réduire les coûts de personnel. Au terme de l’appel à candidatures, c’est Olivier Vanderheyde, patron de la société d’événements Saxe and Co, qui est choisi. A charge pour celui-ci de faire tourner la boutique, selon un principe simple: à lui les bénéfices de l’Horeca, à la Province une rente de 1 000 euros par mois pour la mise à disposition des infrastructures du château, augmentée de 8% sur le chiffre d’affaires du concessionnaire, ou plus s’il est supérieur à 500 000 euros par an. La répartition de la charge des dépenses est également fixée dans l’accord. Ainsi, le texte prévoit par exemple que le personnel de la Province n’est pas mis à disposition du concessionnaire.

Voilà qui est clair sur papier. Les informations récoltées par Le Vif/L’Express donnent toutefois à penser que la directrice générale, Annick Noël, interfère d’une façon très singulière dans les dossiers touchant Hélécine, privilégiant souvent le partenaire privé et s’immisçant dans toutes les décisions relatives au domaine. « Elle choisit même la couleur des brouettes », ironise un chef de service (1). « Alors qu’à la Province, elle ne laisse rien passer, elle accepte tout pour le château », abonde un autre. Faut-il y voir un lien avec la relation qu’elle entretient avec Olivier Vanderheyde et qui dépasse, selon de nombreuses sources , le cadre strictement professionnel? Interrogés sur ce point, ni Mathieu Michel, ancien président du Collège provincial, ni Annick Noël, ni Olivier Vanderheyde n’ont répondu à nos demandes de précisions. Après avoir reçu les questions écrites du Vif/L’Express, le vendredi 16 octobre, les deux derniers ont en revanche fait envoyer un courrier général à notre rédaction, par l’entremise de leur avocat. Le conseil de la Province y évoque bien « les relations amicales existantes entre ces personnes ».

La question n’est pertinente que parce qu’elle soulève l’hypothèse du conflit d’intérêts. La loi est claire: elle définit le conflit d’intérêts comme « toute situation dans laquelle tout pouvoir adjudicateur, ainsi que toute personne susceptible d’influencer une étape du marché public – fonctionnaire concerné, officier public -, a directement ou indirectement un intérêt financier, économique ou un autre intérêt personnel qui pourrait être perçu comme compromettant leur impartialité ou leur indépendance dans le cadre de la passation ou de l’exécution d’un marché public. » « Le conflit d’intérêts est défini par la loi dans un sens très large, précise Ann Lawrence Durviaux, avocate et professeure de droit des marchés et contrats publics à l’ULiège. Il ne s’agit pas seulement d’intérêt financier. » « Le pouvoir adjudicateur doit prendre des mesures pour couper court à tout risque de conflit d’intérêts avant même qu’un lien juridique lie les parties concernées et donc dès la préparation du marché », précise Marie Vastmans, avocate spécialiste des marchés publics. La loi, qui sanctionne le conflit d’intérêts, vise bien à éviter que des personnes chargées d’intervenir dans la passation et l’exécution d’un marché se laissent guider par des mobiles autres que la défense des intérêts du pouvoir adjudicateur pour lequel elles agissent. A Hélécine, ces « autres mobiles » semblent devenus déterminants pour la gestion du site. A moins de confondre intérêts publics et intérêts privés. Rétroactes.

Un bal populaire et puis…

A partir de 2014, le Collège provincial à majorité libérale, emmené alors par Mathieu Michel, songe à conclure, pour l’Horeca, une concession du site d’Hélécine avec un partenaire privé. Le 13 juillet 2015, dans les colonnes de la DH, le président le confirme: « Nous sommes en tractation avec des partenaires potentiels. » Deux mois plus tôt, Olivier Vanderheyde, qui prend, quand il chante sur scène, le nom d’Olivier Saxe, a déjà animé le bal populaire organisé à l’occasion des 20 ans de la création du Brabant wallon.

Lorsque l’appel à candidatures est lancé, en mai 2015, six candidats se présentent, dont Saxe and Co, qui a pour unique activité l’organisation d’événements. Le 29 septembre, le Conseil provincial lui attribue pourtant la concession, un cadre légal qui transfère au concessionnaire le risque commercial lié à l’exploitation du bien. Le 10 septembre, soit trois semaines plus tôt, Saxe and Co a acheté le nom de domaine chateauhelecine.be.

Le directeur financier de la Province, Jean-Bernard Rouge, étiqueté PS, pointe immédiatement l’inexpérience assumée d’Olivier Vanderheyde en matière d’Horeca. « Les critères d’attribution de service public sont tenus de respecter les règles d’égalité de traitement, de non-discrimination, de liaison des critères à l’objet, de transparence et d’objectivité », rappelle-t-il dans l’avis alors transmis aux conseillers provinciaux. Balivernes, répond à l’époque Mathieu Michel, assurant que cette concession va permettre à la Province de faire une bonne affaire.

Nouvel appel à candidats

A la mi-janvier 2016, la tutelle n’en casse pas moins le contrat de concession, pour vice de forme. Un nouvel appel à candidats est relancé le 25 mars 2016, qui élargit la mission de départ à l’organisation d’événements. En octobre 2016, Saxe and Co obtient la concession, pour dix ans. Dès lors, le concessionnaire développe ses activités au château et relance la communication, notamment via la page Facebook du domaine – dont il assure, seul, la gestion – et le site Internet.

Il souhaite néanmoins un certain nombre de changements dans l’équipement technique du bâtiment: nouveau chapiteau, nouveaux stores, nouvelles poubelles, nouveaux luminaires, nouveaux parasols. L’accord signé prévoit que « le concessionnaire investit dans le matériel nécessaire à l’exploitation de la concession, notamment le mobilier, la vaisselle et les meubles de terrasse, qui restent sa propriété ». La liste n’est pas exhaustive et laisse planer un certain flou. « Toutes ces requêtes sont pourtant relayées par Annick Noël à l’administration de la façon la plus ferme », relève un agent provincial. Et le plus souvent , la Province paie, comme l’attestent les documents que Le Vif a épluchés. Il peut certes s’agir pour elle de réaliser un investissement de long terme, qui lui restera acquis lorsqu’en 2026, la concession sera arrivée à son terme.

Partenaires particuliers

Pour lever toute ambiguïté – notamment sur l’exclusivité de prestataire Horeca dont bénéficie ou non Saxe and Co dans le domaine – la directrice générale propose à partir de 2017 de modifier les conditions de collaboration entre la Province et le concessionnaire en optant pour des contrats de partenariat. « La loi ne permet pas que les conventions de partenariat modifient substantiellement les conditions fixées par la convention de départ, rappelle l’avocate Marie Vastmans. Si la Province décèle une lacune dans la concession d’origine, elle ne peut pas la combler en cours d’exécution car elle fausse alors le contrat initial. »

A Hélécine, pourtant, la Province prend en charge, à partir de là, une partie du coût des événements, en plus des investissements d’infrastructure, et met son personnel à contribution au château. Ce n’est pas ce que prévoyait la convention originale. « C’est Annick Noël qui a trouvé cette astuce juridique, confirme un ancien haut cadre. Cela permet à Olivier Vanderheyde d’avoir à sa disposition tout le matériel et le personnel provinciaux. » Est-on encore alors dans l’esprit d’une concession, dès lors que le concessionnaire n’assume plus guère un risque commercial que la Province couvre en déliant les cordons de la bourse?

Les diverses conventions de partenariat que Le Vif a analysées fixent en effet que la Province met gratuitement à disposition une partie du bâtiment si nécessaire et finance les gardes de sécurité, le personnel d’accueil, les stewards du parking, le personnel d’entretien, le montage et le démontage des éventuelles infrastructures, et assure la remise en ordre des lieux. De son côté, le concessionnaire assure l’organisation de l’événement en payant les dépenses excédant la participation de la Province, garantit la promotion de l’événement et occupe en bon père de famille les locaux et le parc mis à sa disposition.

Pour la soirée Halloween du vendredi 26 octobre 2018, par exemple, la Province débourse 25 500 euros, tandis que le concessionnaire en paie 1 400. Dans d’autres conventions, la Province verse entre 11 000 et 27 000 euros, et le concessionnaire, rien. « Ces conventions, devenues systématiques pour tous les événements publics au château, comportent des obligations très asymétriques entre les parties, observe dans un avis écrit la direction provinciale des finances. Dès lors que ces conventions sont arrêtées par le Collège (NDLR: aux réunions duquel participe Annick Noël) et non par le Conseil provincial, la possibilité de mettre à disposition du partenaire, à titre gratuit, d’importants services ou infrastructures, n’a jamais été aussi importante. »

Sous-traitant luxembourgeois

Les pratiques en cours au château d’Hélécine ne font donc pas que des heureux. D’autant que, lorsqu’il s’agit de trouver des sous-traitants, Olivier Vanderheyde recommande souvent les mêmes. Ainsi par exemple, la société Folie royale, installée au Luxembourg. Une entreprise avec laquelle le concessionnaire a déjà collaboré comme directeur d’événement – pour un show de la marque Porsche – en septembre 2015. En sens inverse, Folie royale a animé une grande fête de famille organisée pour la fille d’Olivier Vanderheyde au domaine d’Hélécine. Selon les informations récoltées par Le Vif, Folie royale a participé à une petite dizaine d’événements organisés à Hélécine depuis 2018.

Pourquoi faire appel à une société luxembourgeoise, dès lors que de nombreuses autres entreprises actives dans l’événementiel existent en Belgique? Le Collège insiste d’ailleurs pour travailler de préférence avec des sociétés à ancrage brabançon ou, à tout le moins, wallon. Réagissant à la présence récurrente de Folie royale lors des événements au château, le directeur du tourisme a, dans un avis fort diplomate, suggéré à ce sujet « d’essayer d’ouvrir ce genre de marché à une plus grande concurrence puisqu’on peut faire appel à des sociétés étrangères, donc néerlandaises, françaises etc. si les belges ne peuvent fournir le même service. » Interrogé sur ce point par Le Vif, Mathieu Michel n’a pas répondu.

Depuis la fin de 2016, la Province a déboursé, en dépenses récurrentes, quelque 2,2 millions d’euros chaque année pour le domaine d’Hélécine. Les recettes qu’elle en a perçues se sont élevées à environ 170 000 euros en 2017 et 182 000 en 2018. Le déficit du site, charges de personnel incluses, est resté constant, autour de deux millions entre 2015, avant la conclusion de la concession, et 2018. Le nombre de visiteurs, lui, a augmenté, passant en quatre ans de 155 650 à 400 000. C’est en tout cas l’estimation qu’avance la Province, sur foi des seules déclarations du concessionnaire: la plupart des activités au château étant gratuites et libres d’accès, il est impossible de chiffrer précisément le nombre de visiteurs.

Le frère d’Olivier

Ces chiffres, la directrice générale les suit de très près. « Elle ne s’occupe pas comme ça des bâtiments scolaires de la Province, soupire un cadre. Ni des commandes de matériel de l’autre domaine provincial, Le Bois des rêves. Est-ce vraiment le rôle d’une directrice générale, d’ailleurs? » Le suivi des marchés publics ne figure pas dans les missions légales d’Annick Noël, détaillées sur le site de la Province. Ses interventions dans les procédures de marchés publics concernant Saxe and Co sont pourtant avérées, ainsi que l’attestent les nombreux documents dont Le Vif a pris connaissance. Morceaux choisis.

Avril 2018. Par mail, Annick Noël fait circuler, « après en avoir parlé avec Mathieu Michel », les coordonnées du frère d’Olivier Vanderheyde. Ce dernier dirige la société LDV Production, spécialisée dans la réalisation de capsules vidéo, et dont le siège social affiche la même adresse que celle de Saxe and Co.

Juillet 2018. Annick Noël désigne Olivier Vanderheyde pour animer un concert le soir du 21 juillet: l’homme s’est, par le passé, illustré comme chanteur lors de soirées organisées à Saint-Tropez. Augmenter la notoriété du château et se servir de sa notoriété à cette occasion est un plus pour la Province, argumente-t-elle en substance auprès de ses services. Aucun marché public n’est lancé pour ce projet. Ce que permet la loi si l’objet du marché est la création ou l’acquisition d’une performance artistique à ce point unique qu’aucun autre ne peut constituer une alternative. « Un tour de chant d’Olivier Saxe, une prestation artistique unique? », ironise un cadre. « Pour justifier l’exclusivité artistique, il faut non seulement démontrer que cette oeuvre ne peut être remplacée par aucune autre mais il faut aussi expliquer pourquoi cette oeuvre ou son auteur doit s’imposer dans les choix », insiste Marie Vastmans.

Mai 2019. Un marché public est lancé pour désigner un opérateur qui prendra en charge la communication autour du projet Cube. LDV Production figure sur la liste des sociétés sélectionnées, que signe Annick Noël. C’est l’agence The Manifest qui l’emporte, avec 80 points, devant LDV, avec 79,35 points. « Les deux entreprises sont certes au coude-à-coude, fait remarquer Annick Noël dans un courrier interne. Mais je trouve que la seconde mériterait une cote nettement supérieure. » Dans la foulée, elle suggère de revoir à la baisse les points attribués à Manifest pour que LDV l’emporte. « C’est une violation flagrante des principes fondamentaux de la loi sur les marchés publics », estime Marie Vastmans. « Il y a là une influence avérée et non plus seulement un risque d’influence. » Dans un tel cas, les concurrents évincés pourraient réclamer la suspension ou l’annulation du marché, sans parler d’éventuels dommages et intérêts. Une condamnation pénale pourrait s’ensuivre, de même qu’un constat de faute professionnelle. LDV Production participera à d’autres appels d’offres par la suite. La directrice générale assistera à chacun de ces jurys d’attribution, sans jamais se récuser.

Décembre 2019. Un marché public est lancé pour la réception du Nouvel An de la Province. Cette fois, le traiteur d’Hélécine – baptisé Château H, une société créée en 2015 par Olivier Vanderheyden et à distinguer de Saxe and Co, qui s’occupe des événements – ne figure pas parmi les traiteurs contactés. La proposition d’accorder le marché au traiteur Dassonville doit être soumise au Collège du 5 décembre. Le jour même, selon le rapport qu’a pu lire Le Vif, ordre est donné par Annick Noël de relancer un appel à candidatures pour le cocktail en y incluant Château H, ainsi que trois autres, dont l’un a déjà fait savoir qu’il n’était pas disponible à cette date… Le traiteur Dassonville ne se retrouve plus parmi les sociétés à contacter. Une semaine plus tard, un nouveau dossier est déposé devant le Collège. Les rétroactes qui évoquaient l’ordre formel donné par Annick Noël en ont été supprimés sans que l’auteur du dossier en soit informé. Il y est par contre précisé que « le Collège a décidé de relancer un marché public pour l’organisation du cocktail ». En fin de procédure, c’est le traiteur Grimod qui l’emporte. Sauf qu’au fil des rapports, certains des quatre critères fixés pour l’attribution du marché cessent d’être pris en considération, ce qui permet à Château H de ravir la première place du classement. Il faut une intervention du directeur financier pour que ce marché public revienne bien à celui qui l’avait remporté, Grimod.

Juillet 2020. Olivier Vanderheyden propose un projet de « scène ouverte » dans le parc du château d’Hélécine. Un marché public est lancé pour la programmation et la régie artistique. Ce marché ne fixe aucun autre critère que le prix pour opérer la sélection. « Ce n’est pas illégal, même si c’est idiot, commente la professeure Ann Lawrence Durviaux. C’est à l’autorité de décider comment elle procède. » Saxe and Co se porte candidate. Folie royale également, mais son dossier, incomplet, lui vaut d’être exclue de la compétition. Pourquoi, dès lors, postule-t-elle? Saxe and Co l’emporte. La direction financière de la Province, dont les avis n’ont aucun caractère contraignant, rappelle qu’un marché public de services, artistiques qui plus est, doit s’attribuer en fonction de nombreux critères, dont la qualité du service et du matériel proposé. Elle s’étonne aussi que l’attribution du marché à Saxe and Co se justifie par le fait que le budget était limité, alors que cette information ne figurait pas dans le cahier des charges et que les autres candidats n’en ont pas été avertis. La différence des prix proposés par les deux postulants sélectionnés, Yellow Events et Saxe and Co, est en effet considérable, proche de 100 000 euros. « Il ne paraît pas infondé de penser qu’au domaine d’Hélécine, la législation sur les marchés publics est régulièrement considérée comme un mal nécessaire lorsqu’elle entrave une certaine activité d’animation et d’exploitation commerciale de l’institution », expose un avis du directeur financier. En suite de ces remarques, ce marché public est abandonné et un autre, comprenant des critères de sélection supplémentaires, est relancé. Il est remporté par Saxe and Co, devant Folie royale, qui a postulé à nouveau.

Le château, au-delà du fil

« Par rapport aux marchés publics d’Hélécine, on n’est même plus sur le fil, indique une responsable de service: la limite de l’inacceptable a été franchie depuis longtemps. » D’autant qu’il existe d’autres dossiers curieux que ceux qui sont évoqués ci-dessus, selon les informations du Vif/L’Express. « Au niveau du Collège, nous n’avons jamais identifié le moindre élément susceptible de jeter un doute sur la légalité et l’impartialité des procédures en cours, que ce soit pour Hélécine ou ailleurs, affirme Mathieu Michel. […] Chaque dossier d’instruction fait toujours l’objet d’un regard attentif du directeur financier et chacune de ses remarques a fait systématiquement l’objet d’une réponse et/ou d’une adaptation des dossiers. » « Les décisions ont toutes été prises par le Collège », insiste l’avocat de la directrice générale.

De fait. Depuis 2016, tous les choix posés en faveur du château d’Hélécine et de son concessionnaire privé ont été validés par le Collège, emmené par Mathieu Michel, désormais secrétaire d’Etat fédéral, frère de l’ancien Premier ministre Charles Michel et, à ce titre, ex-beau frère d’Annick Noël.