Un nouveau méga-procès à Bruxelles en 2023-24, après celui des attentats du 22 mars
Le Justitia à Haren, aménagé sur l’ancien site de l’Otan spécialement pour le très long procès des attentats du 22 mars 2016, sera à nouveau le théâtre d’un procès titanesque au cours de la nouvelle année judiciaire à Bruxelles. Dès le 6 novembre, ce n’est plus la cour d’assises mais le tribunal correctionnel qui siégera dans cet immense bâtiment, pour juger pas moins de 125 personnes prévenues pour trafic de drogue. Ce dossier colossal du parquet fédéral a germé après le décryptage, par les enquêteurs de la Police Judiciaire Fédérale (PJF), des réseaux de communication clandestins Encrochat et Sky ECC, bases de fonctionnement du milieu criminel.
La rentrée judiciaire à Bruxelles aura lieu le 1er septembre avec les habituelles mercuriales de la Cour de cassation et de la cour d’appel. Plusieurs procès sont déjà à l’agenda pour la suite de cette nouvelle année judiciaire, à commencer par le procès des attentats du 22 mars 2016 qui doit délivrer ses dernières conclusions. Ajournée le 25 juillet, après le prononcé du verdict de culpabilité, cette longue procédure devant la cour d’assises de Bruxelles, entamée en décembre dernier, reprendra le 4 septembre pour le débat sur les peines. Les procureurs fédéraux requerront une peine pour chacun des huit hommes qui ont été reconnus coupables par le jury, puis la parole sera donnée aux avocats de ceux-ci et enfin à eux-mêmes pour leurs derniers mots. Le jury entrera à nouveau en délibération, à laquelle participera la présidente de la cour d’assises et ses deux juges assesseurs. À l’issue de cette délibération, le verdict des peines sera prononcé en audience publique. Cette dernière phase du procès est estimée à deux semaines.
Exactement un mois plus tard débutera devant cette même cour, cette fois au palais de justice, place Poelaert à Bruxelles, le procès de deux hommes accusés de crime de génocide commis au Rwanda en 1994. Les débats commenceront ensuite le 9 octobre pour une durée d’environ deux mois, à raison de quatre audiences par semaine. D’autres procès de génocidaires présumés en 1994 au Rwanda sont toujours en attente d’être jugés devant la cour d’assises de Bruxelles. C’est le cas du dossier d’Ernest Gakwaya et d’Emmanuel Nkunzuwimye, qui pourrait encore être fixé avant la fin de cette nouvelle année judiciaire, au printemps 2024.
Mais le plus important procès de cette nouvelle année judiciaire sera le « procès Encro« . Le tribunal correctionnel de Bruxelles mobilisé pour ce procès, parmi les plus importants jamais organisés par cette instance judiciaire. C’est un dossier « mammouth » complexe et sensible qui aboutira devant les magistrats, touchant à l’un des fléaux de la société depuis plusieurs années: le trafic de drogue et la violence ainsi que la corruption qu’il génère. En Belgique, le phénomène a pris une ampleur particulièrement inquiétante dans des villes comme Anvers, mais aussi à Bruxelles, où les règlements de compte entre trafiquants deviennent de plus en plus violents. Dans ce méga-procès, 125 personnes seront jugées, parmi lesquelles des individus réputés très dangereux.
Elles devront répondre de participation à une organisation criminelle, de trafic de stupéfiants, de trafic d’armes, de tentative d’extorsion ou encore de détention arbitraire et séquestration. Ce volumineux dossier a abouti devant le tribunal à la suite d’une enquête hors normes de la PJF qui est parvenue à mettre au jour une messagerie cryptée utilisée par les trafiquants de drogue et d’armes. Le procès devrait s’étendre sur cinq mois, avec trois audiences par semaine dès le 6 novembre.
Les débats se tiendront sous haute sécurité dans le bâtiment Justitia à Haren, qui a servi pour le procès des attentats du 22 mars 2016.
Un autre dossier de grand banditisme, celui d’une spectaculaire tentative d’évasion de la prison de Saint-Gilles en 2014, aura lieu quant à lui les 18, 19 et 20 octobre devant le même tribunal, mais au palais « Poelaert ». Sept personnes sont prévenues pour prise en otage dans le cadre d’une évasion et pour appartenance à une organisation criminelle. Le principal prévenu, Mohamed Benabdelhak, est actuellement détenu en France. Il devrait être transféré vers la Belgique pour se défendre lors de ce procès. Ce Français présenté comme un « baron de la drogue » avait promis une somme de deux millions d’euros à qui le ferait évader.