Attentats de Bruxelles: l’audience préliminaire du procès fixée au 12 septembre

L’audience préliminaire au procès des attentats terroristes du 22 mars 2016 à Bruxelles se tiendra le 12 septembre à 09h00, a-t-il été décidé lundi lors d’une réunion informelle en présence des parties, dans la salle solennelle de la cour d’appel de Bruxelles.

L’arrêt qui sera alors rendu déterminera la liste des témoins et leur ordre de passage. Il sera prononcé à une date communiquée à la fin de l’audience. Les parties peuvent également soulever, par conclusions, des problèmes de procédure touchant à la recevabilité des poursuites.

L’audience de composition du jury se tiendra quant à elle toute la journée du 10 octobre à partir de 09h00. Quelque 600 jurés potentiels ont été convoqués à cette audience, mais des dispenses ont déjà été accordées par la présidente de la cour d’assises, Laurence Massart.

Les audiences au fond débuteront pour leur part le jeudi 13 octobre à 09h00. La cour siégera le vendredi 14 octobre, puis du lundi au jeudi. Le vendredi constituera un jour de relâche pouvant être utilisé en cas de besoin.

Les audiences seront suspendues du lundi 31 octobre au dimanche 6 novembre, du lundi 26 décembre au mardi 3 janvier 2023, du lundi 20 février au dimanche 26 février, et enfin pour le congé de printemps.