Publifin : la FSMA en passe d’éjecter Stéphane Moreau d’Ogeo Fund

Nouveau coup dur pour Stéphane Moreau : l’autorité belge des marchés financiers vient de lancer une enquête pour déterminer s’il dispose encore  » de l’expertise et de l’honorabilité professionnelle  » pour présider le Comité de direction d’Ogeo Fund, le cinquième plus grand fonds de pension de Belgique.

Fit and proper, soit compétent et honorable. C’est, dans le langage si poétique de la finance mondialisée, un état auquel, nous dit-on, Stéphane Moreau « tient comme à la prunelle de ses yeux ». Lorsqu’avec André Gilles il a fondé en 2007 Ogeo Fund, à partir du fonds de pension de Tecteo, auquel se sont agrégés ensuite d’autres structures publiques et parapubliques liégeoises, l’Ansois a dû se soumettre à une série d’examens. Et depuis la crise financière, les règles de contrôle prudentiel appliquées par la BNB et la FSMA ont été renforcées. Y compris concernant les dirigeants des institutions financières. Stéphane Moreau, donc, est désormais reconnu comme compétent et honorable. On comprend qu’il y tienne. Ces règles imposent en effet aux Key fonction holders (poésie toujours…) des établissements financiers de présenter à la fois l’aptitude, l’expertise (fitness) et l’honorabilité (propriety) pour prétendre à gérer des stocks et des flux financiers d’importance. Ces notions sont comprises de manière assez large : dans une circulaire, la BNB estime que « l’honorabilité professionnelle porte sur l’honnêteté et l’intégrité d’une personne. Une personne est considérée comme professionnellement honorable (« proper ») en l’absence d’éléments indiquant le contraire et lorsqu’il n’y a pas non plus de raison de mettre raisonnablement en doute la bonne réputation de la personne en question. En d’autres termes, on peut partir du principe que la personne exécutera de manière honnête, éthique et intègre la tâche qui lui est confiée. »

L’autorité de contrôle, mais aussi l’établissement concerné, sont tenus de veiller à ce que ses dirigeants soient irréprochablement fit and proper. Dans le cas contraire, les dirigeants, voire l’établissement, peuvent se voir retirer leurs agréments.

Or, nous dit un expert, des éléments comme « une instruction judiciaire, une commission d’enquête parlementaire, voire des articles de presse suffisamment étayés », peuvent suffire à priver un dirigeant de son caractère d’honorabilité. Suivez son regard : il porte jusqu’à Ans.

Car Stéphane Moreau a vu, ces derniers mois, son honorabilité assez gravement mise en cause. Il l’a lui-même confessé à nos confrères de L’Echo, d’abord, et devant la commission d’enquête parlementaire, ensuite : il n’a incontestablement plus bonne réputation… La FSMA, l’autorité belge de contrôle des marchés financiers, semble donc partager cet avis. Elle ne l’a pas confirmé officiellement, et la porte-parole de Stéphane Moreau non plus, mais il ne fait aucun doute que le gendarme du secteur a déjà entamé la procédure. Comme toujours à la FSMA quand il s’agit de cas individuels, une telle enquête ne sera pas médiatisée, ni en son début ni à la fin. Mais une réponse négative sur la question du fit and proper constituerait, à l’évidence, un empêchement professionnel pour Stéphane Moreau, qui se verrait alors contraint de quitter son poste chez Ogeo, pour lequel, il faut le relever, il ne perçoit aucune rémunération.

Son parti a eu beaucoup de peine à le faire quitter le mayorat d’Ans, et les parlementaires de la commission d’enquête le pressent péniblement de démissionner de la direction de Nethys. La FSMA le fera-t-elle abandonner celle du fonds de pension -et du banquier, comme l’appelle Le Vif/L’Express de ce vendredi 17 mars- de la galaxie Publifin ?